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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 22 avril 2002

IV-1. – Extension / Rénovation de l'école maternelle Clemenceau. Lancement de la procédure de désignation de maîtrise d'oeuvre. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 22 avril 2002

V-1. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy année scolaire 2002/2003 - Appel d'offres ouvert. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 22 avril 2002

VII-1. – Transaction amiable - Ville de Nancy - Voies Navigables de France - Annulation d'un titre de recettes émis en décembre 1999. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 13 mai 2002

II-1. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 13 mai 2002

III-1. – Politique de la ville - Contrat de ville de l'agglomération nancéienne - Financement des projets 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 24 juin 2002

III-1. – Groupe Scolaire Stanislas - Protocole d'accord avec l'association des écoles catholiques de la paroisse Saint Léon IX. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 24 juin 2002

VII-1. – Appel d'offres ouvert : illuminations de fin d'année - programme 2002 - équipement, pose et raccordement des motifs lumineux. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 24 juin 2002

IX-1. – Convention d'occupation du domaine public - mise à disposition de SOLOREM de trois emplacements au Parking Charlemagne. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 30 septembre 2002

VI-1. – Restructuration des anciennes cuisines de Gentilly pour la création d'un ensemble sportif et socio-éducatif - Lancement de la procédure de désignation d'un maître d'oeuvre. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 30 septembre 2002

VI-16. – Église Saint-Sébastien - restauration de la façade principale - Avenants n° 1 aux lots n° 2 - 3 et 4. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 30 septembre 2002

VIII-1. – Restructuration de l'école élémentaire E. Gebhart - Demande d'une subvention d'équipement au Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 4 novembre 2002

IV-1. – Appel d'offres ouvert - Place Stanislas - Restauration des balustrades et de leur décor sculpté. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 4 novembre 2002

IV-6. – Illuminations de fin d'année 2002 - équipement, pose et raccordement des motifs lumineuX-proposition d'avenant n°1 au marché. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 4 novembre 2002

VI-1. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Année 2001. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 16 décembre 2002

III-4. – Musée des beaux-arts - Avenant n°1 au contrat de prêt avec la Tate Gallery pour l'exposition Turner et le Lorrain. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 16 décembre 2002

IV-1. – Financement du Chantier d'Insertion Jeux Mondiaux des Transplantés Conventions entre la Ville de Nancy, le Conseil général le PIEAN et AIDELOR. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2002
• 16 décembre 2002

V-1. – Appel d'offres ouvert - Hôtel de Ville. Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur. Conventions financières avec l'État. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2003
• 17 février 2003

II-10. – Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Nancy et la Maison des jeunes et de la culture Maison pour Tous Pichon. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2003
• 17 février 2003

III-1. – Avis sur les modifications envisagées du Plan d'Ocupation des Sols (P.O.S.). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2003
• 17 février 2003

V-5. – Gymnase Buffon Avenant n°1 au contrat de fourniture de chaleur avec Dalkia. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier