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IV-1. – Mise en oeuvre de quatre chantiers d'insertion - Contrat urbain de cohésion sociale - Conventions de dépenses et recettes avec les divers partenaires. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-1. – Dispositif de réussite éducative : La Bricothèque - Convention entre la Ville de Nancy et la Caisse des Écoles de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-1. – Plan de Déplacements Urbains - Démarche d'un Plan de Déplacements d'Etablissements commun avec le Grand Nancy et la Préfecture de Meurthe-et-Moselle. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 126
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VII-1. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations - Convention et avenants avec les clubs. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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XV-1. – Renouvellement des membres du conseil municipal au Comité d'Orientation et de Surveillance (C.O.S) de la caisse de Crédit municipal de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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III-7. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme 1ère phase de l'année 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Participation financière au suivi animation de l'Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat Charles III, Saint-Dizier, quatre Églises. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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