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IX-1. – Prise en charge par la Ville des frais occasionnés par les dégats causés par les tempêtes des 26 Janvier et 4 Février 1990, à des tombes du cimetière du Sud. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 145
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-1. – Garantie d'un emprunt de 173.000 F à la SA H. L. M. de l'Est pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble 6, avenue du XXème Corps. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 146
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II-4. – Garantie d'un emprunt de 1 097.920 F à la SA Est Habitat Construction pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble 43, rue St Sigisbert Adam. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 146
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VII-1. – Mise en dépôt-vente au Musée des beaux-arts de 100 exemplaires de l'ouvrage Déments - Démons la Tentation de Saint-Antoine, de Jacques Callot. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 148
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II-6. – Garantie d'un emprunt de 1 200.000 F que l'Association Laboratoire Logement se propose de contracter auprès du Crédit Foncier de France afin de constituer une trésorerie. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 149
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II-13. – Avenant n° 1 à la convention de recherche du 3 Février 1987 pour le développement de service à valeur ajoutée sur le réseau de vidéocommunication. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 152
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VIII-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Peinture Vénitienne 1600-1800 - Collections des Musées de la Ville de Padoue. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 154
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I-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association STAN NET en cours de constitution. Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'administration de l'Association. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 155
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II-1. – Régularisation du compte administratif de l'exercice 1989 et du budget supplémentaire 90 suite à l'annulation prononcée par le Tribunal administratif le 17 septembre 91. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 155
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V-1. – Délégation de compétences du conseil municipal à M. le Maire - Application de l'article L. 122.20 modifié du Code des Communes. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 156
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IV-1. – Appel d'offres ouvert pour l'exercice d'une mission d'assistance au maître d'ouvrage pour l'organisation des fonctions et des procédures à mettre en place préalablement à l'ouverture du Zénith. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 4
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VII-3. – Prêts d'objets de collection entre le Musée des beaux-arts et le musée lorrain lors d'expositions temporaires. Convention - Avenant n° 1. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 10
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V-1. – Recours 92.519 - 92.520 - 92.521 - 92.536 devant le Tribunal administratif contre le refus de versement du supplément familial de traitement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 12
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I-2. – Suppression de l'exonération courte durée de la taxe foncière sur les propriétés baties pour les constructions nouvelles achevées à compter du 1er janvier 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 13
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II-1. – Basilique St Epvre - Restauration de l'orgue MERKLIN-SCHUTZE - Travaux complémentaires - Convention avec l'État (Ministère de la Culture, de la Communication et des Grands Travaux.). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 14
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IV-1. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 2,3,4 juillet 1992, organisée par l'Association Les Vitrines de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 15
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VIII-2. – Attribution d'une bourse de 800 F par étudiant au bénéfice de trois étudiants de NEWCASTLE pour la période du 1er au 31 Août 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 18
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V-1. – Recours n° 92.1024 devant le Tribunal Administatif - S.A DELORME - Annulation du refus d'indemnisation par la Ville de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 21
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IX-1. – Mise en dépot-vente au Musée des beaux-arts de 100 exemplaires de l'ouvrage de l'exposition l'Art en Lorraine au temps de Jacques Callot. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 21
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