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II-1. – Création et élection d'un poste d'Adjoint spécial conformément à l'article L. 2122-3 du Code Général des Collectivités Territoriales. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-1. – Application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégations de compétences accordées par le conseil municipal à Monsieur le Maire. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le Quartier Charles III-Saint-Dizier - IV Églises - Subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII-1. – musée lorrain - Restauration des façades et installation d'échafaudage - Tranche conditionnelle 2 : Galerie des Cerfs, partie Est - Convention financière avec l'État. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association dénommée Société d'Histoire de la Lorraine et du musée lorrain et au sein du Conseil d'orientation et de suivi du musée lorrain. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 160
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VII-2. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Droits de l'homme, Intégration et Lutte contre les discriminations - 1ère phase de l'année 2008. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 160
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XII-2. – Avenant n° 1 à la convention de lutte contre le logement indigne et non décent en vue d'approuver l'adhésion du Droit Au Logement (DAL). • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Organisation à Nancy des Premières Rencontres de la Coopération décentralisée franco-japonaise et du 35ème anniversaire du jumelage Nancy/Kanazawa. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Agissons contre l'arrêt cardiaque : avenant à la Charte du coeur et mise à disposition de défibrillateurs à l'association Grand Nancy Défib. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Avenant n°1 à la convention 2007-2009 entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-1. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Service inter-universitaire de médecine préventive et de promotion de la santé (SIUMPPS) - Académie de Nancy-Metz. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII-1. – Travaux de Restructuration du Pôle de Services Publics du Haut-du-Lièvre, signature de nouveaux contrats de travaux : augmentation des crédits de travaux. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2008 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2008. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Programme d'animations à destination des écoles primaires de Nancy - Convention de partenariat entre l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Ville Neuve de Charles III-Aménagement de la place Charles III et des espaces publics - Constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-29. – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre - Avenant n° 1. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-12. – Avenant n°1 à la convention de constitution de groupement de commandes pour la construction des réserves communes des musées de Nancy et du Grand Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-40. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Avis de la Ville de Nancy sur le Projet de Plan de Prévention des Risques Inondation (P.P.R.I.) de la Meurthe entre Jarville-la-Malgrange et Malzéville. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-21. – Musée des beaux-arts -rénovation technique et muséographique - Avenant n°1 au contrat de maîtrise d'oeuvre - Lancement de la procédure adaptée - Travaux. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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