• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 4 octobre 1957

3. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : rétrocession de parcelles de terrains à la Ville par la Société civile immobilière de Beauregard. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Institut de physiologie : concession à l'université d'une partie du jardin botanique. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Renouvellement des installations de télécommande du réseau de distribution d'électricité. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Propriétés communales : affectation de locaux au Centre de recherche de l'histoire de la sidérurgie. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Quartier du Haut-du-Lièvre, route d'accès (tronçon est) : acquisition de terrains. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Quartier du Haut-du-Lièvre : cession d'un terrain pour la construction d'un groupe d'immeubles pour accession à la propriété (première tranche). • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Mouvement démographique : avantages financiers. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Centre hospitalier régional, auxiliaires : application du nouveau taux du salaire minimum interprofessionnel garanti. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Personnel communal, attribution d'indemnités pour travaux pénibles, dangereux et insalubres : taux et modalités d'attribution. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Personnel communal, agents techniques : révision de l'échelle indiciaire de traitements. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Personnel communal, sapeurs pompiers : extension de l'attribution de l'indemnité spéciale pour conduite de véhicules. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Transports effectués par les voitures d'ambulances de la Ville : aménagement des tarifs. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Vaccination antipoliomyélitique, participation de la Ville : ouverture de crédit. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Conservatoire de musique : acquisition d'un piano de concert. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Bibliothèque publique : avenant à un marché. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Instance judiciaire : affaire dame Viviane Martin à Favières. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Maison des orphelines : avis du du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Augmentation des moyens de production de vapeur de l'usine d'incinération. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Devis pour utilisation de crédits inscrits au budget additionnel de 1957. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Quartier du Haut-du-Lièvre, travaux de voirie et de réseaux divers, adjudication du 21 septembre 1957 : résiliation du marché relatif au deuxième lot. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier