• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 janvier 1958

22. – Travaux de construction et d'aménagement de locaux scolaires : demande de participation de la caisse départementale scolaire. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 janvier 1958

23. – Dénomination de rue nouvelle : rue du Docteur-Schmitt. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 janvier 1958

24. – Caisse des écoles publiques : décision modificative 1957, budget primitif de 1958. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 janvier 1958

25. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien des services municipaux d'architecture et de voirie (1957) : continuation des travaux jusqu'à la désignation des adjudicataires pour 1958 et 1959. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 janvier 1958

26. – Fourniture de lampes électrique : marché de gré à gré. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 janvier 1958

27. – Services des eaux et de l'assainissement : marchés divers pour fournitures et travaux spéciaux. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 janvier 1958

28. – Extension des galeries filtrantes de Messein : acquisition des terrains nécessaires. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 janvier 1958

29. – Prix de vente de l'eau pour l'année 1958. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 janvier 1958

30. – Tronçon Est de la route d'accès du Haut-du-Lièvre : acquisition de terrains pour l'assiette de la route. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 janvier 1958

31. – Maison des orphelines : budget primitif 1958. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 janvier 1958

32. – Maison des orphelines : avis du conseil sur certaines délibérations de la commission administrative. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 janvier 1958

33. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif de 1958. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 janvier 1958

34. – Cité René-II : cotes irrécouvrables. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 janvier 1958

35. – Plan d'aménagement, quartier de la Charité : acquisition d'immeuble. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 janvier 1958

36. – Office public d'H.L.M : budget primitif 1958. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 janvier 1958

37. – Centre hospitalier régional de Nancy : budget primitif de 1958 et prix journées. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 janvier 1958

38. – Centre hospitalier régional : avis sur les diverses délibérations de la commission administrative. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 janvier 1958

39. – Instance judiciaire : affaire consorts Brunet. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 janvier 1958

40. – Instance judiciaire : affaire Roger Sibilla à Nancy. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 janvier 1958

41. – Établissement de la liste de la chambre des métiers : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier