• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 4 décembre 1958

28. – Plan d'aménagement, prolongement de la rue Cyfflé : acquisition de l'immeuble 6 rue Charles-III. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 4 décembre 1958

29. – Centre régional du bureau universitaire des statistiques : participation financière de la ville. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 4 décembre 1958

30. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil sur un délibération du conseil d'administration. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 4 décembre 1958

31. – caisse de crédit municipal : budget primitif de 1959. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 4 décembre 1958

32. – Vente de caveau et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 4 décembre 1958

33. – Travaux au château de Remicourt. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 4 décembre 1958

34. – Déclassement du sentier du Haut-du-Lièvre. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 4 décembre 1958

35. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : indemnité pour éviction d'un fonds de commerce. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 4 décembre 1958

36. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain 8 rue de Serre pour mise à l'alignement. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 4 décembre 1958

37. – Autorisation spéciale de crédits. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 4 décembre 1958

38. – Lotissement de Buthegnémont : échange de parcelle de terrain entre la Ville de Nancy et M. Cailleux Serge. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 4 décembre 1958

39. – Lotissement de Buthegnémont : cession d'une parcelle de terrain. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 4 décembre 1958

40. – Marché de gré à gré et avenants. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 4 décembre 1958

41. – Règlement de mitoyenneté. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 4 décembre 1958

42. – Vente des fumiers de l'abattoir. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 4 décembre 1958

43. – Centre hospitalier régional : budget primitif de 1959. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 4 décembre 1958

44. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958

7 décembre 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 7 décembre 1958

1. – Élection du collège électoral présidentiel. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal

1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier