• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 6 février 1959

56. – Relèvement du droit d'entrée au Musée de Beaux-Arts. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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57. – Maison des Orphelines : avis du Conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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58. – Renouvellement de la concession du théâtre guignol de la Pépinière. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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59. – Plan d'aménagement, demande de déclaration d'utilité publique : immeuble 5 rue de l'Abbé-Grégoire. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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60. – Plan d'aménagement, demande de déclaration d'utilité publique : terrain 2 rue Augustin-Hacquard. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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61. – Plan d'aménagement, demande de déclaration d'utilité publique : terrain situé 16 rue de Santifontaine appartenant à M. Destrez. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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62. – Construction de la route d'accès au Haut-du-Lièvre (tronçon Est) : échange de parcelle entre la Ville et la Société Immobilière de l'Ermitage, demande de déclaration d'utilité publique. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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63. – Plan d'aménagement : déclassement d'une partie de la ruelle de la Madeleine. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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64. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un terrain 25 rue Saint-Thiébaut. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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65. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil sur deux délibérations du conseil d'administration. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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66. – Plan d'aménagement : acquisition rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet des n° 13, 15, 17 pour la mise à l'alignement. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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67. – Construction de Bains-Douches aux Trois-maisons (deuxième tranche de travaux), approbation de devis pour la deuxième tranche de travaux : avenant à l'adjudication des travaux de la première tranche. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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68. – Insonorisation de la salle des sports : demande de participation financière de l'État. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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69. – Réfection des marches et du dallage autour du socle de la statue de Stanislas : demande d'un crédit d'urgence, approbation d'un marché de gré à gré. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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70. – Acquisition d'une propriété à Beauregard-Saint-Claude. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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71. – Lotissement de Buthegnémont : cession d'une parcelle de terrain à la Société Civile Immobilière de Buthegnémont. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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72. – Bibliothèque publique : marché de gré à gré. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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73. – Attribution des bourses communales. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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74. – Instance judiciaire : affaire Vaisse. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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75. – Instance judiciaire : affaire Benoit. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier