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1752-1765 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

CC 700

Sujet : finances communales

1765-1781 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

CC 701

Sujet : finances communales

1781-1791 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

CC 702

Sujet : finances communales

Ordonnances, droits, pensions • 1576-1775 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

CC 703-711

Sujet : finances communales

Ordonnances, arrêtés, jugements, règlements concernant les fermes et autres droits appartenant au domaine de la ville. • 1655 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

CC 703

Sujet : finances communales

Don du profit du droit de scellage et de jaugeage de la ville par Charles III. • 1576 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

CC 703-A

Sujet : finances communales

Emprunts consentis par la ville. • 1622-1666 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

CC 704

Sujet : finances communales

Requêtes et mémoires au sujet des impositions mises sur la ville pour le paiement des gages du conseil souverain. • 1597-1663 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

CC 705

Sujet : finances communales

Titres et papiers concernant l'acquit des droits d'amortissement. • 1715-1760 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

CC 706

Sujet : finances communales

Ordonnances et arrêts concernant le paiement de rentes et l'exigibilité des capitaux. • 1647 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

CC 707

Sujet : finances communales

Droit de joyeux avènement. • 1699-1738 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

CC 708

Sujet : finances communales

Contributions données par des habitants quittant la ville. • 1666-1687 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

CC 709

Sujet : finances communales

Pensions et indemnités accordées par la ville. • 1760-1775 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

CC 710

Sujet : finances communales

Répits accordés à la ville pour le paiement de ses créances. • 1639-1660 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

CC 711

Sujet : finances communales

Dettes contractées • 1612-1687 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

CC 712-714

Sujet : finances communales • dette

Dettes contractées envers différents particuliers. • 1625-1687 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

CC 712

Sujet : finances communales • dette

Dettes contractées pour affaires concernant le domaine de la ville. • 1612-1646 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

CC 713

Sujet : finances communales • dette

Dettes contractées durant l'épidémie de peste. • 1629-1646 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

CC 714

Sujet : finances communales • dette

Créances • 1632-1686 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

CC 715

Sujet : finances communales

Acquits d'anciennes créances. • 1632-1686 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

CC 715

Sujet : finances communales