Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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11. – Instance judiciaire : affaire Bounif Noui Ben Ammar. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 533

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Désignation de 3 membres du conseil municipal à l'organisme de liaison Université-Ville de Nancy-Département. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Désignation de 3 membres du conseil municipal à la commission d'études pour la construction d'une cité administrative. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Assurance auto : approbation d'un avenant. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte administratif de 1960. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Crèche Marie-Bour, 36 rue Mac-Mahon : avenant de prorogation. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Personnel communal, employés auxiliaires de bureau et de service : accidents de travail. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Personnel communal, rédacteurs : indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Personnel communal, traitements, fondation Victor-Poirel : révision de l'échelle indiciaire de la lingère. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21. – Personnel communal, bibliothèque municipale : révision des effectifs. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

22. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : création d'un emploi permanent de surveillant-gardien. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

23. – Rémunération des cadres du District urbain de Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

24. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : mainlevée et radiation d'inscription de privilège. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

25. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement, 19 rue Saint-Bodon. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

26. – Plan d'aménagement : acquisition de parcelles de terrain frappées d'alignement, rue de la Foucotte, n° 22 et 24. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

27. – Plan d'aménagement, quartier de la Charité : acquisition d'un immeuble, 5, rue de la Charité. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

28. – Acquisition d'un terrain à Beauregard-Saint-Claude. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

29. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Jean-Jaurès, entre la rue de Mon-Désert et la rue Saint-Léon : modification et fixation des alignements. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

30. – Contrat entre la ville de Nancy et la SOLOREM pour l'opération d'aménagement définitif des accès Nord-Sud du viaduc à construire dans le prolongement Jean-Jaurès-Saint-Léon. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération