• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 29 juin 1961

34. – Orchestre symphonique municipal : affiliation des musiciens auxiliaires sous contrat à une caisse complémentaire de retraites. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 29 juin 1961

35. – Personnel communal : relèvement du taux de l'indemnité pour travail de nuit. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 29 juin 1961

36. – Contrat entre la ville de Nancy et la SOLOREM pour l'opération d'aménagement définitive Nord-Sud du viaduc à construire entre le boulevard Jean-Jaurès et la rue Saint-Léon. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 29 juin 1961

37. – Centre social du Haut-du-Lièvre, engagement de prise en location par la ville des constructions à édifier par la Caisse d'épargne de Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1961
• 29 juin 1961

38. – Plan d'aménagement, rue de Crosne : cession gratuite par la société anonyme « La Grande Chaudronnerie Lorraine », de 2 parcelles de terrain. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1961
• 29 juin 1961

39. – Acquisition d'une propriété 15 rue du Carmel pour l'extension du groupe scolaire de Buthegnémont. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1961
• 29 juin 1961

40. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble sis à Nancy, 26 avenue du Général-Leclerc et 1 et 3 rue Boulay-de-la-Meurthe. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

41. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble sis à Nancy, 34 avenue du Général-Leclerc et 11 rue Boulay-de-la-Meurthe. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

42. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble rue Saint-Nicolas, n° 107. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

43. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : modification au plan-masse de lotissement. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

44. – Cession de terrains à l'office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) de la ville de Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

45. – Caisse des écoles publiques : comptes de gestion 1960. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

46. – Subventions aux enfants fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

47. – Subventions aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

48. – Fonctionnement de l'école intercommunale du Placieux : accord avec la commune de Villers-les-Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

49. – Tarif d'utilisation de l'atelier de mécanographie. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

50. – Renouvellement de la concession du service extérieur des pompes funèbres. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

51. – Révision des listes électorales de la Chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

52. – Fondation Victor-Poirel : concession à l'Association lorraine pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (A.L.S.E.A.). • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1961

53. – Affichage non autorisé sur les murs des propriétés communales : autorisation au maire de se constituer partie civile au nom de la ville contre les délinquants. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier