• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 04/05/1962

45. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 04/05/1962

46. – Taux de location des chaises dans les parcs publics. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29/06/1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29/06/1962

1. – Compte administratif de 1961. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Budget additionnel de 1962. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Communication de l'état de dépenses imprévues de l'exercice 1961. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5a. – Emprunt de 1 000 000 NF. pour travaux de viabilité à Brabois pour le centre hospitalier universitaire (C.H.U.). • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5b. – Emprunt de 6 400 NF. pour travaux au lycée Jeanne d'Arc. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5c. – Emprunt de 9 814 NF. pour aménagement d'un plateau d'éducation physique au groupe scolaire du Placieux. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5 bis. – Construction du parc des expositions : garantie de la Ville. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5 ter. – Emprunt de 58 275 NF pour restauration du réseau d'éclairage public. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Application de la loi Falloux : versement d'une subvention pour 1962. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Élection d'un représentant du conseil municipal à la commission administrative de la maternité départementale A. Pinard à Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7 bis. – Office public d'H.L.M de la Ville de Nancy, garantie d'un emprunt destiné à la construction de 836 logements au Haut-du-Lièvre : troisième programme. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8a. – Caisse de crédit municipal : budget supplémentaire de 1962. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8b. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte administratif de 1961. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8c. – Caisse de crédit municipal : crédit pour dépenses imprévues. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Demande d'installation d'un dépôt de liquides inflammables de 2e catégorie dans les dépendances de la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) à la gare de Bonsecours. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Vente de vieux papiers : appel d'offres. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier