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V/1. – Bail de mise à disposition au profit de l'association culturelle orthodoxe de l'ancienne église Saint-Pierre anciennement occupée par l'université de Nancy 96, avenue de Strasbourg à Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VI/1. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas : passation d'une convention financière et de l'avenant n° 1 entre la Ville de Nancy et l'État. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas : passation d'une convention générale de maîtrise d'œuvre et d'un avenant à cette convention pour une première tranche opérationnelle. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/3. – Restauration des grilles de la place Stanislas : approbation d'une 3e convention entre la Ville de Nancy et l'État (ministère de la Culture et de l'Environnement). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/4 . – Hôtel Ferrari, remise en état et réparation du grand escalier : convention entre la ville et l'État (secrétariat d'État à la Culture). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/5. – Faubourg des trois Maisons, création d'un guichet annexe, acquisition d'un bail et d'un pas de porte : convention avec l'administration des postes, téléphone et télécommunication (P.T.T.). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal pour siéger au conseil d'administration de l'association des foyers Nord-Africains de Meurthe-et-Moselle. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/2. – Exploitation par la société Worms-Distribution 50 bld Hausmann à Paris d'un dépôt de caoutchouc, un garage de véhicules automobiles, un atelier d'entretien, compression d'air et un dépôt de liquides inflammables de première et deuxième catégories à Nancy, 61 rue des Chaligny. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/3. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/1. – Élection des membres du conseil municipal devant siéger au conseil d'administration de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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