• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 07/10/1963

36. – Théâtre municipal, prix des places : tarif des abonnements. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Corps de sapeurs-pompiers, adjudants professionnels : modification apportée à la composition de l'effectif. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Personnel communal : transformation des cadres de l'atelier de reliure. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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02/12/1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Travaux de modernisation et d'équipement du réseau de transports urbains : emprunt de 1 000 000 de F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Aménagement du parc des expositions : emprunt de 630 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Aménagement du parc des expositions : emprunt de 500 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 800 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Autorisations spéciales et crédits d'urgence. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Semaine sociale du cinéma : exemption d'impôts. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Cheminées défectueuses de la cité René II : instances devant le Conseil d'État. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Modernisation des services municipaux. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Centre hospitalier régional de Nancy : convention avec le service de santé militaire. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Centre social du Haut-du-Lièvre : prise en location par la Ville de locaux situés dans un immeuble édifié par la caisse d'épargne de Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Facturation de l'énergie électrique fournie par l'électricité de France (E.D.F) à la Ville de Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Caisse de crédit municipal de Nancy : crédits supplémentaires. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif de 1964. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Déclassement de la rue du lavoir Saint-Jean nécessité par la liaison routière entre le boulevard Jean-Jaurès et la rue Saint-Léon. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14 bis. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : cession de la parcelle de terrain n° 18 à la demande de l'Église réformée de France, paroisse de Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Centre culturel du Haut-du-Lièvre sous-location par la Ville à la maison des jeunes et de la culture (M.J.C) de Nancy de divers locaux. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier