• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 03/07/1964

27 bis. – Demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres pour la construction d'une tribune-vestiaires au Stade Victor (terrain n° 3). • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Cession de vieilles tuiles. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Aménagement du parc des expositions, travaux de viabilité : avenant n° 1 à la convention conclue avec le bureau d'études pour le génie civil et l'équipement industriel (BE.CE.GE.). • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29 bis. – Cession à l'État ministère de l'Éducation nationale d'une parcelle de 10 ha sise au plateau de Brabois. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Marchés de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31a. – Élargissement et réfection de la rue de Bonsecours. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31b. – Élargissement et réfection de la rue de Bonsecours : concours du service des Ponts-et-Chaussées. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – RIMMA : acquisition de deux véhicules pour l'enlèvement des ordures ménagères. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33a . – Travaux confortatifs au mur mitoyen des immeubles 87 et 89 rues Saint-Dizier : marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33b. – Direction et surveillance des travaux confortatifs au mur mitoyen des immeubles 87 et 89 rue Saint-Dizier. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33bis . – Cession à l'État du square Monseigneur Petit pour l'agrandissement de l'école des Beaux-Arts. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Travaux de voirie du quartier du Haut-du-Lièvre : marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Déplacement du standard téléphonique : marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35 bis. – Recette auxiliaire Nancy-D : indemnité supplémentaires. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Théâtre municipal : révision du taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Personnel communal : révision du classement indiciaire de certains emplois de direction des services municipaux. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28/09/1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Emprunt de 616 000 F. pour travaux dans les lycées. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 500 000 F. contracté par la société Le Nid pour le financement d'un immeuble à l'angle de la rue Grandville et de la rue de Malzéville. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier