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57. – Installations de salles d'eau dans certains logements de directeurs et d'instituteurs des groupes scolaires communaux : demande de subvention. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

68. – Réseau urbain de transports en commun : convention annexe tripartite concernant la ligne n° 29 prolongeant la ligne n° 9 pour la desserte de la commune de Tomblaine. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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69. – Réseau urbain de transports en commun : conventions annexes entre la Ville de Nancy et la compagnie générale française de transports et d'entreprises (C.G.F.T.E.). • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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70. – Réseau urbain de transports en commun : conventions annexes tripartites entre la Ville de Nancy, les communes limitrophes de Nancy et la compagnie générale française de transports et d'entreprises (C.G.F.T.E.). • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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71. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 350 000 F. à contracter par le centre régional de lorraine pour l'enfance et l'adolescence inadaptées auprès de la caisse des dépôts de consignations. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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72. – Location du parc des expositions de la Malgrange : avenant n° 2 au bail emphytéotique passé le 17 septembre 1963 entre la Ville de Nancy et l'association de la Foire de Nancy. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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75. – Immeuble 23, 25 place des Vosges à Nancy : instance judiciaire contre la sarl les Chais Saint-Nicolas, occupante de locaux à usage commercial. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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