• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 6 juillet 1951

24. – Dénomination de rues : rue des Soeurs-Macarons. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 6 juillet 1951

25. – Cession gratuite d'un terrain à l'office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 6 juillet 1951

26. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1950 et budgets additionnels de 1951. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 6 juillet 1951

27. – Maison des orphelines : traitement du personnel. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 6 juillet 1951

28. – Fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : relèvement du prix de la journée. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1951

29. – Legs de Mlle Guillaume à la Ville de Nancy : autorisation de vente d'un immeuble par adjudication publique sur une nouvelle mise à pris baissée. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951

23 juillet 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 23 juillet 1951

1. – Aéroport de Nancy, emprunt de 10 000 000 de francs : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 juillet 1951

2. – Modernisation du réseau de transports en commun : emploi des fonds. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951

27 août 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 27 août 1951

1. – Personnel communal : situation de l'inspecteur départemental des services d'incendie. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 27 août 1951

2. – Indemnité de gérance de la recette auxiliaire des postes de Buthegnémont. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 27 août 1951

3. – Personnel communal : application du régime de sécurité sociale aux fonctionnaires. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 27 août 1951

4. – Personnel des hospices, application du régime de sécurité sociale des fonctionnaires : avis du conseil municipal. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 27 août 1951

5. – Régularisation de la vente d'une chèvre naine du parc zoologique de la Pépinière. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 27 août 1951

6. – Centre régional du bureau universitaire des statistiques : participation financière de la Ville. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 27 août 1951

7. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. André Keller. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 27 août 1951

8. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 27 août 1951

9. – Rivière de Meurthe : rectification du lit de la Meurthe entre le barrage de la Californie et le pont de Tomblaine. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 27 août 1951

10. – Série officielle des prix des travaux exécutés par les services municipaux d'architecture et de voirie. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier