Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Centre communal d'action sociale (Nancy) Maison de retraite Notre-Maison Exercice 2012 : budget primitif, compte administratif. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 485 W 89 Sujet : finances communales • action sociale Type : budget • budget primitif • compte administratif Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Centre communal d'action sociale (Nancy) Maison de retraite Notre-Maison Exercice 2013 : rapport de présentation du budget primitif, présentation du compte administratif, compte de gestion. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1000 W 34 Sujet : finances communales • action sociale Type : budget • document numérique • budget primitif • compte administratif • compte de gestion Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Centre communal d'action sociale (Nancy) Maison de retraite Notre-Maison Exercice 2013 : budget primitif, compte administratif. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 485 W 90 Sujet : finances communales • action sociale Type : budget • budget primitif • compte administratif Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Centre communal d'action sociale (Nancy) Maison de retraite Notre-Maison Exercice 2014 : rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1000 W 35 Sujet : finances communales • action sociale Type : budget • document numérique • budget primitif • compte administratif Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Centre communal d'action sociale (Nancy) Maison de retraite Notre-Maison Exercice 2014 : budget primitif. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 485 W 91 Sujet : finances communales • action sociale Type : budget • budget primitif Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Centre communal d'action sociale (Nancy) Maison de retraite Notre-Maison Exercice 2015 : rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte de gestion. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1000 W 36 Sujet : finances communales • action sociale Type : budget • document numérique • budget primitif • compte administratif • compte de gestion Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Centre communal d'action sociale (Nancy) Maison de retraite Notre-Maison Exercice 2015 : budget primitif, compte administratif. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 485 W 92 Sujet : finances communales • action sociale Type : budget • budget primitif • compte administratif Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Centre communal d'action sociale (Nancy) Maison de retraite Notre-Maison Exercice 2016 : rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion. • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1000 W 37 Sujet : finances communales • action sociale Type : budget • document numérique • budget primitif • compte administratif • compte de gestion Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Centre communal d'action sociale (Nancy) Maison de retraite Notre-Maison Exercice 2016 : budget primitif. • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 485 W 93 Sujet : finances communales • action sociale Type : budget • budget primitif Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Centre communal d'action sociale (Nancy) Maison de retraite Notre-Maison Exercice 2017 : budget primitif. • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 485 W 94 Sujet : finances communales • action sociale Type : budget • budget primitif Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Centre communal d'action sociale (Nancy) Maison de retraite Notre-Maison Exercice 2017 : état réalisé des recettes et des dépenses, rapport financier, compte de gestion. • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1000 W 38 Sujet : finances communales • action sociale Type : budget • document numérique • compte de gestion Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Centre communal d'action sociale (Nancy) Maison de retraite Notre-Maison Exercice 2018 : état prévisionnel des recettes et des dépenses, rapport de présentation budgétaire, décision modificative n° 1, état réalisé des recettes et des dépenses, rapport financier, compte de gestion. • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1000 W 39 Sujet : finances communales • action sociale Type : budget • document numérique • décision budgétaire modificative • compte de gestion Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Centre communal d'action sociale (Nancy) Maison de retraite Notre-Maison Exercice 2019 : état prévisionnel des recettes et des dépenses, rapport de présentation budgétaire, décisions modificatives n° 1 et 2, état réalisé des recettes et des dépenses, rapport financier, compte de gestion. • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1000 W 40 Sujet : finances communales • action sociale Type : budget • document numérique • décision budgétaire modificative • compte de gestion Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Centre communal d'action sociale (Nancy) Maison de retraite Notre-Maison Exercice 2020 : état prévisionnel des recettes et des dépenses, rapport de présentation budgétaire, décisions modificatives n° 1 et 2, état réalisé des recettes et des dépenses, rapport financier, compte de gestion. • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1000 W 41 Sujet : finances communales • action sociale Type : budget • document numérique • décision budgétaire modificative • compte de gestion Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy) • Maison de retraite Notre-Maison (Nancy)
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Centre communal d'action sociale (Nancy) Foyers de personnes âgées • 1985-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 485 W 56-61 Sujet : finances communales • action sociale • personne âgée Type : budget Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Centre communal d'action sociale (Nancy) Foyers de personnes âgées Exercice 1985 : comptes administratifs (foyers Boudonville, Guérineau, Haussonville, G. Mouilleron, Donop, Pichon). • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 485 W 56 Sujet : finances communales • action sociale • personne âgée Type : budget Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Centre communal d'action sociale (Nancy) Foyers de personnes âgées Exercice 1986 : comptes administratifs (foyers Boudonville, Dieuze, Guérineau, Haussonville, G. Mouilleron, Donop, Pichon). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 485 W 57 Sujet : finances communales • action sociale • personne âgée Type : budget Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Centre communal d'action sociale (Nancy) Foyers de personnes âgées Exercice 1987 : rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 485 W 58 Sujet : finances communales • action sociale • personne âgée Type : budget • budget primitif • budget supplémentaire • compte administratif Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Centre communal d'action sociale (Nancy) Foyers de personnes âgées Exercice 1987 : budgets primitifs (foyers Boudonville, Dieuze, Guérineau, Haussonville, G. Mouilleron, Donop, Pichon), budgets supplémentaires (foyers Boudonville, Dieuze, Guérineau, Haussonville, G. Mouilleron, Donop, Pichon), comptes administratifs (foyers Boudonville, Dieuze, Guérineau, Haussonville, G. Mouilleron, Pichon). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 485 W 59 Sujet : finances communales • action sociale • personne âgée Type : budget • budget primitif • budget supplémentaire Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)
Finances Budget Documents budgétaires (par entité puis exercice) Centre communal d'action sociale (Nancy) Foyers de personnes âgées Exercice 1988 : rapport de présentation du budget primitif, budget primitif, état des emprunts (tous foyers). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 485 W 60 Sujet : finances communales • action sociale • personne âgée Type : budget • budget primitif Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)