Résultats 6341 à 6360 sur 120542

34. – Réseau urbain de transports en commun : versement d'acomptes mensuels à la compagnie générale française de transport et de d'entreprise (C.G.F.T.E.). • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 102
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2. – Acquisition d'autobus pour le compte de la compagnie générale française de transport et d'entreprise (C.G.F.T.E.) : emprunt de 700 000 F. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 102
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2a. – Acquisition d'autobus pour le compte de la compagnie générale française de transport et d'entreprise (C.G.F.T.E) : emprunt de 470 000 F. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 102
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

4. – Participation de la Ville dans la construction par l'Office municipal d'H.L.M. d'un foyer pour personnes âgées, rue de Boudonville : emprunt de 77 000 F. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 102
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

5. – Participation de la Ville dans la constructio par l'Office municipal d'H.L.M. d'un foyer pour jeunes travailleurs, rue le la République : emprunt de 117 600 F. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 102
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

6. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle garantie d'un emprunt complémentaire de 1.045.000 pour la construction de 356 logements P.S.R. à Jarville Tomblaine (dépendant d'un ensemble de 406 logements P.S.R.). • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 102
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

7. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt complémentaire de 4 175 000 F. en vue de la réalisation d'un ensemble de 1017 logements H.L.M. à Jarville-Tomblaine. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 102
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

9. – Parc des expositions : intervention de la Ville de Nancy à la convention à passer entre l'association dite Foire et Salons internationaux de Nancy et la société des patinoires artificielles. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 102
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

10. – Remboursement à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) des parkings et de la crèche provisoires du quartier Saint-Sébastien. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 102
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales