• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1948

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• 30 janvier 1948

1. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1948. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Bureau de bienfaisance, crédits supplémentaires : vente de titres de rente 3 %. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Constitution du comité d'administration du syndicat du syndicat intercommunal d'électricité de Meurthe-et-Moselle. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Taxe sur la valeur locative des locaux professionnels : fixation du taux. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Attribution du titre de citoyen d'honneur de la Ville de Nancy à M. Hamilius, bourgmestre de la Ville de Luxembourg. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Foire de mai 1948 : tarif des droits de place. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Projet de budget de l'exercice 1948. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Lycée Henri-Poincaré : demande de renouvellement de bourse communale. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27 février 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Garderie et dispensaire de la Chiennerie : subvention de la Ville à l'office public d'habitations à bon marché. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Cirques de passage : fixation de la redevance pour droits de place. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Adjudication des combustibles minéraux pour le chauffage des bâtiments communaux. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Cession de matériaux déclassés. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Location de propriétés communales. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Usines élévatoires de Messein : crédit d'urgence. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Remboursement des frais de prêt de matériel. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Office public d'habitations à bon marché : garantie d'emprunt. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier