• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 4 mars 1949

16. – Alignements partiels : cession de parcelles de terrains. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 4 mars 1949

17. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 4 mars 1949

18. – Conversion de rentes. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 4 mars 1949

19. – Crédits supplémentaires. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 4 mars 1949

20. – Cotes irrécouvrables. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 4 mars 1949

21. – Dégrèvement de redevances. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 4 mars 1949

22. – Location de propriétés communales. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 4 mars 1949

23. – Aménagement d'un centre scolaire d'éducation physique à la Pépinière : appel d'offres et vote d'un crédit d'urgence. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 4 mars 1949

24. – Services assurés par les sapeurs-pompiers : modification des tarifs. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 4 mars 1949

25. – Utilisation de l'hospice Saint-Julien : rapport de la commission d'études. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 4 mars 1949

26. – Liquidation de pensions de retraite. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 4 mars 1949

27. – Allocations et secours à des veuves d'employés communaux. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949

17 mars 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 17 mars 1949

1. – Classement indiciaire du personnel communal. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 17 mars 1949

2. – Emprunt pour l'entretien différé des propriétés communales : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 17 mars 1949

3. – Impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal en 1948-1949 : mise en adjudication. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 17 mars 1949

4. – Hospices civils et bureau de bienfaisance : souscription à l'emprunt. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949

20 mai 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 20 mai 1949

1. – Congrès eucharistique : participation de la ville dans les dépenses d'organisation. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 20 mai 1949

2. – Subvention de la ville en faveur de l'orphelinat sinistré d'Haroué. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier