• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 20 mai 1949

3. – Aide aux chômeurs : règlement et vote d'un crédit d'urgence. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 20 mai 1949

4. – Consolidation de la charpente et réfection des couvertures et chéneaux de l'hôtel de ville : participation financière de la ville. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 20 mai 1949

5. – Marchés de fourniture et de travaux à la suite d'appels d'offres. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 20 mai 1949

6. – Exécution de travaux d'entretien : marchés à la suite d'appels d'offres. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 09/07/2001

II-5. – Création d'un emploi contractuel de conseiller artistique de l'Opéra de Nancy et de Lorraine et de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 09/07/2001

II-6. – Création d'un emploi contractuel de chargé de communication et des relations publiques de l'Opéra de Nancy et de lorraine et d' l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 09/07/2001

II-7. – Mise à disposition d'un agent auprès de la Communauté urbaine - Renouvellement de la convention. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 09/07/2001

II-8. – Composition du Comité Technique Paritaire : détermination du nombre de représentants titulaires du personnel en vue des prochaines élections professionnelles du 8 novembre 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 09/07/2001

II-9. – Austrasique - Acquisition d'une licence de débits de boissons. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 09/07/2001

III-1. – Contrat d'assurance - Instruments de Musique de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Commission d'appel d'offres - Désignation des membres. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 09/07/2001

III-2. – Proposition de désignation d'une commission d'appel d'offres chargée d'examiner toute proposition d'avenant à des marchés publics notifiés avant le 31 mars 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 09/07/2001

III-3. – Ancien dépôt de bus de la C.G.F.T.E avenue de Boufflers, lancement d'une procédure de désignation d'un maître d'oeuvre pour la réalisation d'un square public. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 09/07/2001

III-4. – Appel d'offres ouvert - Requalification des locaux de l'école primaire Gebhart. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 09/07/2001

III-5. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles au cours de l'année 2002. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 09/07/2001

III-6. – Appel d'offres ouvert pour l'entretien des espaces verts des groupes scolaires et des espaces verts de différents secteurs de la Ville de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 09/07/2001

III-7. – Désignation des membres pour les commissions d'appels d'offres Désignation des membres des commissions pour les consultations de maîtrise d'oeuvre. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 09/07/2001

III-8. – Remplacement de croisées à l'école Didion Raugraff - Appel d'offres ouvert - Demande d'autorisation préalable pour résilier le marché de travaux. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 09/07/2001

III-9. – Réalisation d'affiches, cartes plastifiées et calicots / pavois, à l'occasion des campagnes de communication et d'information de la Ville de Nancy - lot n° 3 calicots/pavois - marché négocié suite à appel d'offres infructueuX-signature de marché. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 09/07/2001

IV-1. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités extra et périscolaires. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 09/07/2001

IV-2. – Avenant à la convention entre la Ville de Nancy et l'Association pour le développement de l'Emploi des Professions du Sport de Meurthe-et-Moselle (ADEPS) pour la mise à disposition de personnel qualifié dans le cadre des Contrats Educatifs Nancéiens. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier