• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 26/11/2001

VII-6. – Mise à disposition auprès de la Ville de Nancy d'une Conseillère en économie sociale et familiale au CCAS. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26/11/2001

VII-7. – Commissions municipales remplacement de deux conseillères. (Commission municipale cadre de vie et commission education temps de l'enfant) (Mme Creusot - Mme Ducloy-Linassi). • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Attribution d'une subvention à la confrérie Saint Fiacre de la cathédrale de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17/12/2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Grand Projet de Ville : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la réalisation d'une maquette du secteur du Plateau. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Secteur d'aménagement de la rue Mac Mahon. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Indivision Solvay : autorisation de cession de terrain. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Bail Batigère - Présence Habitat / Ville de Nancy - locaux 14, rue Jeannot. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Extension - rénovation de l'école maternelle Clemenceau - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage haute qualité environnementale. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Groupe scolaire du Placieux -Participation de la commune de Villers les Nancy aux dépenses de gestion. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Maison de la justice et du droit : participation financière de l'État. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 2000. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Fonds de concours et convention de mise à disposition de la salle d'honneur des Universités, sise 11 place Carnot à Nancy, entre l'État représenté par MM. Le Préfet, le Directeur des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle, le Recteur Chancelier des Univ. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Décision modificative n°3. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Ouvertures de crédits provisoires 2002 en investissement et en fonctionnement. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Sociétés d'économie mixte à participation municipale - Approbation des rapports annuels des mandataires pour 2000. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Financement du Chantier Culturel. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier