• Secrétariat des assemblées
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• 18/02/2002

V-7. – Création d'un emploi contractuel de directeur de la communication. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-8. – Création d'un emploi contractuel de directeur du développement économique, commercial' artisanal et touristique. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-9. – Indemnité pour travail dominical permanent des agents et agents qualifiés du patrimoine exerçant des fonctions d'accueil et de surveillance. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-10. – Rémunération et temps de travail des musiciens de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Parking Stanislas - Vaudémont - Modification de la formule d'indexation. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Contrat de maintenance de l'ascenseur au parking Pichon. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S. – Ouverture de crédit pour l'attribution d'une subvention au Sluc Nancy Cos Villers Hand Ball. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18/03/2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Vote des budgets primitifs 2002 - Budget principal et budgets annexes. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Vote des taux d'imposition pour l'année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Renouvellement de la ligne de trésorerie. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Carte scolaire 2002-2003 Prévisions d'ouvertures et de fermetures de classes. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Avenant n°6 au contrat de concession du service de restauration de la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Convention Ville de Nancy/Réciprocité (Réseau Citoyen des Professionnels de la Cité). • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Ateliers de Vie de Quartier : Subventions au titre de l'exercice 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Participation de la Ville de Nancy à l'hébergement des différentes organisations syndicales. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Secteur Charles III / Saint Dizier / Quatre-Églises. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Traitement des friches urbaines - Contrat métropolitain - Calendrier de paiement - Avenant n°3 à la convention du 5 mai 1995. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier