• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 12/02/1970

6. – Instance devant le tribunal administratif : affaire établissements Henri Gras. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 12/02/1970

7. – Instance devant le tribunal administratif : affaire S.C.I. de Lorraine. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 12/02/1970

8. – Maison des jeunes et de la culture : vote d'un crédits supplémentaire sur l'exercice 1969. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 12/02/1970

9. – Musée de Zoologie : vote de crédits supplémentaires sur l'exercice 1969. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970

17/02/1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 17/02/1970

Création de trois postes d'adjoints supplémentaires. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 17/02/1970

Élection du maire, des 7 adjoints réglementaires et des 3 adjoints supplémentaires. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970

20/02/1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 20/02/1970

1. – Désignation des délégués du conseil municipal au conseil de divers organismes, commissions administratives ou conseils d'administration. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 20/02/1970

2. – Désignation des représentants du conseil municipal au sein de ses diverses commissions. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 20/02/1970

3. – Schéma d'aménagement de la métropole d'équilibre lorraine : désignation de 16 membres appelés à faire partie de la commission locale. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1970
• 20/02/1970

4. – Proposition par le conseil municipal de Nancy de 24 contribuables (20 de Nancy, 4 de l'extérieur) susceptibles de faire partie de la commission communale des impôts directs. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 20/02/1970

6. – Révision annuelle de la liste électorale désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970

28/02/1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1970
• 28/02/1970

1. – Commission des marchés publics. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 28/02/1970

2. – Caisse de crédit municipal : désignation de 2 représentants du conseil Municipal. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 28/02/1970

3. – Schéma d'aménagement de la métropole d'équilibre lorraine : désignation de deux membres. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 28/02/1970

4a . – Subvention à titre de l'exercice 1969 : crédits supplémentaires. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1970
• 28/02/1970

4b. – Ouverture de crédits à rattacher au budget 1970 (acomptes sur subventions). • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1970
• 28/02/1970

4c. – Subvention aux sociétés sportives, au titre de 1969. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier