• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 21/03/1970

IV/4. – Révision du classement indiciaire de certains emplois communaux. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/5. – Modification du tableau des effectifs des services techniques (voies publiques ). • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/6. – Reclassement d'agents retraités de la Ville de Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Bourses d'études à trois étudiants grecs. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Transformation d'école de garçons et de filles en écoles mixtes. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Pratique de la co-éducation dans tous les groupes scolaires du Haut-du-Lièvre. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/4. – Fermetures et ouvertures de classes maternelles, enfantines ou élémentaires à la rentrée de septembre 1969 . • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil départemental de l'office national de anciens combattants et victimes de guerre. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Association d'aide au logement du personnel de la Ville de Nancy : désignation de 6 membres au conseil d'administration. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/3. – Commission locale chargée d'élaborer le plan de modernisation et d'équipement Nancy-Toul : désignation d'un membre. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/4. – Commission du Théâtre : désignation de 4 membres extra-municipaux. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/5. – Commission de l'Orchestre symphonique municipal : désignation de 5 membres extra-municipaux. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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08/04/1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 08/04/1970

I/1. – Relèvement du taux indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 08/04/1970

I/2. – Désaffectation d'un crédit de 925 800 F. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Désaffectation d'un crédit de 800 000 F. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 08/04/1970

I/4. – Redevance pour occupation du sous-sol du domaine public. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 08/04/1970

I/5. – Indemnités d'occupation : immeubles 8, rue Charles III et 74, rue le la Hache. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I /6. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 08/04/1970

I/7. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé : renouvellement des conventions. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier