• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951

17 décembre 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Subvention au Football club de Nancy. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Attributions de subventions aux sociétés sportives. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Corps de sapeurs-pompiers : accroissement de l'effectif et modification des cadres. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Atelier de reliure : transformation d'emploi. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Société RIMMA : augmentation du capital. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Frais de scolarité des enfants des communes suburbaines fréquentant les écoles municipales : relèvement du taux de la redevance. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Caisse des écoles publiques : décision modificative 1951, budget primitif de 1952. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Révision du tarif général des taxes et redevance. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Hospices civils : marchés de gré à gré pour fourniture de matériel. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Conseil de prud'hommes : augmentation de la valeur des jetons de présence. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Relèvement du prix à la journée à la fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Vente de vieux matériel. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Règlement d'honoraires. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Personnel communal, sapeurs-pompiers : indemnités spéciales au personnel des Corps de protection contre l'incendie. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Personnel communal : indemnité pour travaux dangereux. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Abattoir municipal : marché de gré à gré. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier