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• 1997
• 07/07/1997

MT-17. – Restructuration de l'école primaire Braconnot - Première tranche - Lot n°6 - Avenant de transfert. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-18. – Vente de vieux métaux ferreux et non ferreux - Année 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-19. – Fixation des tarifs de vente de bois. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-20. – Acquisition d'un véhicule électrique - Convention avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-21. – Contrat de concession de publicité par voie d'affichage sur dispositifs portatifs installés sur des terrains non bâtis cédés à la ville par l'OPAC de Nancy (quartier Haut-du-Lièvre). • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-22. – Contrat de concession de publicité par voie d'affichage sur dispositifs portatifs installés sur des terrains non bâtis cédés à la ville par l'OPAC de Nancy (quartier Haussonville). • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-23. – Fonds d'équipement des communes urbaines - Demande de subventions au Conseil général au titre de l'année 1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-24. – Place Stanislas - Ensemble décoratif sculpté - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture et de la Communication). • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJ-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - année 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJ-2. – Subvention à l'association CIFF-CEDIFF (Centre de Documentation et d'Informations Femmes et Familles). • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJ-3. – Subvention au Comité départemental de Prévention de l'Alcoolisme de Meurthe-et-Moselle. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJ-4. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJ-5. – Concession SODEXHO/S.F.R.S. (Société Française de Restauration et de Services) - Avenant n°2 à la convention tripartite de crédit-bail. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJ-6. – Convention entre la Ville de Nancy et le Centre d'Initiation à l'Environnement de Nancy/Champenoux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJ-7. – Convention Ville de Nancy - Union Locale des Maisons des Jeunes et de la Culture de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJ-8. – Conventions Ville de Nancy - Maisons des Jeunes et de la Culture. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJ-9. – Atelier d'Art enfantin - Modification des tarifs. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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EN-1. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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EN-2. – Fixation de tarifs pour vente d'animaux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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RI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier