• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

AG-1. – Adhésion à l'Association des acheteurs des collectivités territoriales. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

AG-2. – Élections prud'homales. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

AG-3. – Transaction amiable - Acceptation de l'indemnité offerte par l'État et renonciation à recours. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

AG-4. – Accident de trajet du 31 janvier 1996 - Madame Francine FOURIER - Certificat de désistement relatif au règlement des salaires. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

AC-2. – Participation des associations aux frais de location et de billetterie pour les concerts donnés à l'Opéra. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

AC-3. – Orchestre symphonique et lyrique - Tarifs saison 1997/1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

AC-4. – Parc Corbin - Demande de protection au titre des monuments historiques. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997

22/09/1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/09/1997

AG-1. – Élections des 14e et 15e adjoints. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/09/1997

AF-1. – Caution de la Ville de Nancy à hauteur de 50% de l'emprunt de 1 480 000 francs que l'association d'action éducative de Meurthe-et-Moselle envisage de contracter auprès de la banque française de crédit coopératif pour financer l'acquisition d'un immeuble situé 18, avenue de Boufflers. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/09/1997

AF-2. – Garantie d'un prêt de la Caisse des dépôts et Consignation Pacte de Relance de la Ville d'un montant de 6.400.000 frs, sollicité par l'OPAC de Nancy pour la remise en état des façades au Haut-du-Lièvre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/09/1997

AF-3. – Fonds de concours sollicité par la société des centres commerciaux pour la requalification du passage public de la rue Saint-Thiébaut, situé sous le centre commercial Saint-Sébastien à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/09/1997

AF-4. – Signature d'un Protocole d'Accord entre la Ville de Nancy et la Caisse des dépôts et consignations au titre de la Politique de la Ville et de l'Habitat. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/09/1997

AF-5. – Compagnie Générale de Stationnement - recomposition du capital de la société. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/09/1997

AF-6. – Contrat Métropolitain 1994-1998 - prolongation d'un an - programmes d'actions 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/09/1997

DU-1. – Stationnement payant sur voirie : création du stationnement payant Résidant. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/09/1997

DU-2. – Adhésion à l'association Parkopolis - association des professionnels du stationnement urbain et de ses activités connexes. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/09/1997

DU-3. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. Note de conjoncture - Exercice 1996 - Bilan prévisionnel actualisé. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/09/1997

DU-4. – Immeubles sis 53 avenue de Boufflers et 30 rue du Docteur Grandjean à Nancy - Baux emphytéotiques avec la SA Lorraine d'H.L.M. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier