• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 13/10/1971

V/2. – Création d'un emploi d'analyste programmeur. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Création d'un emploi de responsable des dépôts et ateliers. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/4. – Réorganisation des services municipaux : convention avec l'organisation Yves Bossard (Département collectivités locales). • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Tarifs d'entrée aux concerts symphoniques. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Théâtre municipal : révision des abonnements , prix des places. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/2. – Création de deux classes de malentendants à l'école primaire Marcel-Leroy : demande de subvention auprès du Département. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/1. – Fixation des tarifs d'entrée au bassin d'initiation à la natation du Haut-du-Lièvre. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/2. – Vente de bonnets de bain dans les piscines municipales. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/1. – Élection des membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivité locales, représentants des collectivités. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X/I. – Adhésion de la Ville de Nancy au Syndicat mixte pour la réalisation et la gestion du parc de loisirs de Haye : approbation du projet de statuts. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/1. – Modification de l'effectif du service des piscines. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/2. – Construction de l'Hôpital de Brabois : emprunt de 4 000 000 F. contracté par le centre hospitalier régional pour le compte de la Ville de Nancy. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/3. – Garantie par la Ville de Nancy d'un emprunt de 979 000 F. contracté par la société d'équipement du bassin lorrain (S.E.B.L.) auprès de la caisse des dépôts et consignations en vue du financement des travaux d'aménagement du plan d'eau de la Madine à Nonsard-Pannes (1re phase). • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/4. – Taxes municipales assujetties à la T.V.A. : tarifs fixés en prix hors taxe (H.T.). • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/5. – Protection du site de la Vieille Ville : acquisition de l'hôtel de Lillebonne. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/6. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 200 000 F. contracté par la Maison des Jeunes et de Culture 27, rue de la République à Nancy dans l'attente du versement d'une subvention de 200 000 F. sollicitée par cet organisme auprès de la caisse des allocations familiales. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/7. – Modification de l'effectif du service des sports. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13/11/1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/1. – Restructuration de la place Thiers. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971

27/11/1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier