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II/1. – Construction d'une maison des jeunes et de la culture au Haut-du-Lièvre, lot n°10 plomberie-sanitaire : approbation d'un avenant. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2. – Occupation du sous-sol du domaine public quartier Saint-Sébastien, traversée du boulevard Joffre : nouvelle fixation de la redevance. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/5. – Cession d'un terrain à l'état (Faculté de Pharmacie) rectification de la superficie cédée suite à la rénovation du cadastre. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/7. – Abrogation des alignements de la rue des Fabriques entre la place des Vosges et la rue Saint-Nicolas : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/11. – Alimentation en eau potable du lotissement de la maison familiale lorraine à Fléville-devant-Nancy : servitude de passage pour une canalisation d'eau sur le terrain du domaine privé communal. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/12. – Opération d'urbanisme concernant la liaison allée du Port-aux-Planches-rue Gustave-Petit : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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