Résultats 7201 à 7220 sur 122699

IV/6. – Dénomination de rue : sentier Henri-Bazin (tronçon du sentier des Tanneries compris entre la rue Sébastien Leclerc et la rue Henri Bazin). • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Aménagement de la salle panoramique de la tour du Haut-du-Lièvre et de ses annexes : approbation d'un contrat avec les architectes. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/3. – Abattoirs, extension du marché aux bœufs, demande de subvention auprès du ministère de l'agriculture : approbation de l'avant-projet. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/3. – Institution de stationnement payant, fourniture de compteurs de stationnement, installation, entretien et exploitation des appareils : concession et autorisation. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/1. – Instance devant le Conseil d'État, affaires sieur Lepetit, société Brand, société anonyme C.L.A.P. et sieur Pellegrini : trombe d'eau du 10 septembre 1969. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/3. – Legs Corniaux : délivrance d'un legs particulier au profit de la maison des Protestants, mainlevée d'une inscription d'hypothèque conventionnelle. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S.3. – Propriété 82, rue de Tomblaine : cession gratuite à l'office public d'HLM de la Ville de Nancy pour un programme de 40 logements P.L.R. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales