Résultats 7281 à 7300 sur 122699

IV/1. – Création d'un centre commercial de gros d'installations, d'entrepôts et de tous équipements annexes sur le territoire des communes de Vandœuvre-lès-Nancy et Heillecourt, extension du périmètre : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 108
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/2. – Plan directeur d'urbanisme, prolongation du boulevard Joffre : acquisition d'un fonds de commerce sis avenue du Général-Leclerc n° 42. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 108
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/2. – Travaux à exécuter au lycée Chopin, au lycée Georges-de-la*Tour, au C.E.S. Alfred Mézières, au C.E.S. La Fontaine : demande de subvention, travaux déconcentrés, programme 1972. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 108
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/2. – Location de locaux à l'État (ministère des Affaires sociales) direction régionale de la sécurité sociale : bail à loyer. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 108
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Octroi d'une subvention à la Bibliothèque municipale de Nancy par la direction des bibliothèques et de la lecture publique : ouverture de crédit. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 108
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales