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Registre des nouveaux entrants. • 1753-1756 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

BB 53

Grand domaine de recherche : Population

Sous-domaine de recherche : Registres de bourgeoisie

Sujet : administration communale

Type : registre de bourgeoisie

Insinuation • 1785-1790 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

BB 34, 54

Sujet : administration communale

Registre des insinuations. • 1785-1790 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

BB 34

Sujet : administration communale

Type : registre

Registre des insinuations. • 1785-1789 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

BB 54

Sujet : administration communale

Type : registre

Justice, procédures, police • 1570-1789 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 1-33

Sujet : justice municipale • police municipale

Réglementation municipale • 1570-1788 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 1-15

Sujet : justice municipale • police municipale

Ordonnances et règlements de police • 1570-1788 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 1-3

Sujet : justice municipale • police municipale

1570-1666 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 1

Sujet : justice municipale • police municipale

1672-1700 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 2

Sujet : justice municipale • police municipale

1701-1788 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 3

Sujet : justice municipale • police municipale

Procès-verbaux de réception des officiers de police. • 1772-1783 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 4

Sujet : justice municipale • police municipale

Registre des ordonnances de police faites par le conseil de ville. • 1625-1666 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 5

Sujet : justice municipale • police municipale

Type : registre

Droit sur les amendes de police. • 1622-1692 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 6

Sujet : justice municipale • police municipale

Ordonnances et règlements relatifs aux enseignes. • 1674-1699 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 7

Sujet : justice municipale • police municipale

Ordonnances et règlements concernant les incendies. • 1704-1785 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 8

Sujet : justice municipale • police municipale

Police des spectacles. • 1753-1760 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 9

Sujet : justice municipale • police municipale

Homologation du code de police. Arrêt concernant les habitants de la Citadelle. • 1769 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 10

Sujet : justice municipale • police municipale

Procédures et jugements • 1604-1783 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 11-15

Sujet : justice municipale • police municipale

Procédure contre l'inspecteur des boucheries. • 1783 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 11

Sujet : justice municipale • police municipale

Procédure soutenue par la ville contre l'exécuteur des arrêts de justice. • 1604-1769 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

FF 12

Sujet : justice municipale • police municipale