Direction générale des services Suivi des politiques publiques Économie Entreprise Établissement de crédit Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : administration générale • économie • entreprise • établissement de crédit
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Économie Entreprise Établissement de crédit Crédit municipal de Nancy : extraits des registres de délibérations du conseil d'orientation et de surveillance (COS), procès-verbaux de réunion, rapport d'activité (1999), notes, correspondance. • 1994-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 846 W 116 Sujet : administration générale • économie • entreprise • établissement de crédit Nom d'organisation : Crédit municipal (Nancy)
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Économie Entreprise Établissement de crédit Crédit municipal de Nancy. – Conseil d'orientation et de surveillance, réunion : ordre du jour, procès verbal, pièces annexes (11 mars 1996-10 juillet 1997). • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 387 Sujet : administration générale • économie • entreprise • établissement de crédit Nom d'organisation : Crédit municipal (Nancy)
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Économie Entreprise Établissement de crédit Crédit municipal de Nancy, cession de l'activité bancaire. – Projet : notes, compte rendu de réunion, délibération, coupure de presse, étude financière, bilan social, rapport d'activité, dépliant (1995-1998). Argumentaire : note, rapport, délibérations, coupures de presse (1998). Préparation : calendrier, notes, cahier des charges pour une mission d'assistance, mémorandum d'information, documents de comparaison avec les autres crédits municipaux, coupures de presse (1998). Offres des repreneurs candidats : notes, dossier de réponses aux questions, correspondance (1998). • 1995-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 390 Sujet : administration générale • économie • entreprise • établissement de crédit Nom d'organisation : Crédit municipal (Nancy)
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Économie Entreprise Établissement de crédit Crédit municipal de Nancy, cession de l'activité bancaire. – Dossier de synthèse constitué par la direction générale : protocole d'accord, notes, délibérations du conseil municipal, dossier du comité d'orientation et de surveillance du 20 avril 1998, rapport d'audit, correspondance. • 1996-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 391 Sujet : administration générale • économie • entreprise • établissement de crédit Nom d'organisation : Crédit municipal (Nancy)
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Économie Entreprise Établissement de crédit Crédit municipal de Nancy : comptes rendus de réunion, coupure de presse, procès-verbal de réunion du comité d'orientation stratégique. • 1996-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 846 W 117 Sujet : administration générale • économie • entreprise • établissement de crédit Nom d'organisation : Crédit municipal (Nancy)
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Économie Entreprise Établissement de crédit Crédit municipal de Nancy. – Conseil d'orientation et de surveillance, réunion : ordre du jour, procès verbal, pièces annexes (31 mars 1998-7 décembre 2000). • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 388 Sujet : administration générale • économie • entreprise • établissement de crédit Nom d'organisation : Crédit municipal (Nancy)
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Économie Entreprise Établissement de crédit Crédit municipal de Nancy. – Contrôle des comptes par la Chambre régionale des comptes : lettres d'observations, jugement, correspondance (1998-1999). Trésor Public : procès-verbal de vérification (2000). • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 389 Sujet : administration générale • économie • entreprise • établissement de crédit Nom d'organisation : Crédit municipal (Nancy)
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Économie Entreprise Établissement de crédit Crédit municipal de Nancy. – Fonctionnement : notes, correspondance, procès-verbal de réunion, catalogue de vente. • 2003-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 846 W 118 Sujet : administration générale • économie • entreprise • établissement de crédit Nom d'organisation : Crédit municipal (Nancy)
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Économie Entreprise Établissement de crédit Crédit municipal de Nancy. – Réunions : notes, rapports, projets de délibération du comité d'orientation stratégique, comptes rendus de réunion, correspondance. • 2010-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 846 W 119 Sujet : administration générale • économie • entreprise • établissement de crédit Nom d'organisation : Crédit municipal (Nancy)
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Économie Industrie Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : administration générale • économie • industrie
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Économie Industrie Industrie agro-alimentaire Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : administration générale • économie • industrie • industrie agro-alimentaire
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Économie Industrie Industrie agro-alimentaire Abattoirs, concession et modernisation : comptes rendus de réunion, rapports, correspondance, plans (5). • 1983-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 49 W 5 Sujet : administration générale • économie • industrie • industrie agro-alimentaire • abattoir
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Économie Industrie Industrie agro-alimentaire Abattoirs, exploitation : notes, correspondance. • 1983-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 49 W 6 Sujet : administration générale • économie • industrie • industrie agro-alimentaire • abattoir
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Êquipement Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : administration générale • équipement
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Êquipement Environnement Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : administration générale • équipement • environnement
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Êquipement Environnement Traitement des déchets Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : administration générale • équipement • environnement • traitement des déchets
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Êquipement Environnement Traitement des déchets Utilisation d'appareils à pyralène : arrêté préfectoral, correspondance. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 48 W 4 Sujet : administration générale • équipement • environnement • traitement des déchets • déchet industriel
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Êquipement Immobilier Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : administration générale • équipement • immobilier
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Êquipement Immobilier Logement Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : administration générale • équipement • immobilier • logement