• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

V/6. – Convention avec la faculté de droit et des sciences économiques : accord particulier. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

V/8. – Assurance responsabilité civile de la Ville de Nancy : signature d'un nouveau contrat. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

V/9. – Avenant n° 11 à la convention passée le 31 décembre 1946 entre la Ville de Nancy et la société RIMMA. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

VI/1. – Organisation des classes de neige. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

VII/1. – Révision des droits d'utilisation des installations sportives. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

VIII/1. – Ensemble résidentiel du parc de Saurupt, protection du site : avis du conseil municipal. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

VIII/2. – Vente de matériels. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

VIII/3. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

VIII/4. – Bourses d'études à deux étudiants grecs. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

VIII/5. – Vente d'une chapelle, de trois caveaux et de deux monuments désaffectés du cimetière de Préville. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

VIII/6. – Cité René II : réajustement du prix des loyers. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal

1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975

17/01/1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 17/01/1975

I/1. – Exercice 1974 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 17/01/1975

I/2. – Exercice 1974 : réalisation de la 3e tranche de l'emprunt de 39 000 000 F. accordée par la société générale et ouverture de crédits en dépenses et en recettes. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 17/01/1975

I/3. – Avis du conseil municipal sur une délibération prise par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 17/01/1975

II/1. – Legs de M. Charles Auguste Schmitt en faveur de la Ville de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 17/01/1975

II/2. – Plan d'occupation des sols (P.O.S.) partiel du quartier Saint-Sébastien : projet de dossier du plan d'occupation des sols (P.O.S.) partiel. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 17/01/1975

III/1. – Construction d'une salle de sports à Gentilly. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975

24/01/1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier