• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 25/04/1975

VI/7. – Concession du droit d'exploiter la buvette et le restaurant du château de Brabois. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 25/04/1975

VI/8. – Convention avec la société Nordon & Cie pour l'embranchement société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) desservant les abattoirs et le marché aux bestiaux. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25/04/1975

VI/9. – ZAC de restructuration urbaine de la place Thiers : convention d'honoraires pour l'exécution de travaux topographiques. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25/04/1975

VII/1. – Rentrée scolaire 1975/1976: fermeture de classes et transformation d'écoles. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25/04/1975

VII/2. – Centre de loisirs sans hébergement Joseph-Antoine : taux de redevance. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25/04/1975

VII/3. – Rémunération du personnel d'encadrement du centre aéré Joseph-Antoine. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/1. – Conservatoire national de région de musique, de danse et d'art dramatique de Nancy : effectif du corps professoral. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/2. – Règlement de l'orchestre symphonique de Nancy : modifications. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/1. – Festival mondial du théâtre : heures supplémentaires du personnel. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25/04/1975

IX/2. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25/04/1975

IX/4. – Fixation des redevances pour frais de manœuvre société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) et le débarquement des wagons au centre commercial de gros de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25/04/1975

IX/5. – Révision des tarifs du marché aux bestiaux. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25/04/1975

IX/6. – Modification des tarifs du chenil de la Ville de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21/05/1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21/05/1975

Implantation militaire dans la Ville de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30/05/1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30/05/1975

Délibération du conseil municipal sur le compte administratif 1974. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30/05/1975

II/1. – Conventions de prestations de services avec le District urbain de l'agglomération nancéienne. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30/05/1975

II/2. – Éditions de la revue Nancy-capitale actualités : convention à passer avec la société France diffusion presse. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30/05/1975

III/1. – Cité judiciaire : décision définitive pour la cession au département d'une parcelle de terrain de 24 590 m² à détacher de l'ancienne caserne Donop. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier