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VI/6. – Concession à l'Associationsportive Nancy Lorraine (A.S .N.L.) d'une parcelle de terrain au stade Marcel-Picot pour la construction d'une buvette. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/7. – Quartier Saint-Sébastien : convention de servitude de passage rue Saint-Thiébaut avec la société civile immobilière du centre commercial Saint-Sébastien. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX/1. – Grosses réparations et travaux en conformité à exécuter dans les établissements scolaires au cours de l'année 1976 : demande de subvention. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX/3. – Équipement mobilier du restaurant et de la cuisine de la maison des jeunes et de la culture (M.J.C.) de la république : demande de subvention. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX/6. – Création d'une taxe municipale à appliquer aux marbriers non respectueux du règlement de police concernant les cimetières communaux. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX/8. – Octroi de subvention à la Bibliothèque municipale de Nancy par la direction des bibliothèques et de la lecture publique : ouverture de crédit, exercice 1975. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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