• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

III-2. – Incorporation de la Villa Majorelle dans le patrimoine de la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

III-3. – Transfert à l'État, Ministère de la Culture et de la Communication, de l'Hôtel Ferraris, siège du Service régional de l'inventaire général de Lorraine. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

III-4. – Réhabilitation de l'ancien dépôt de bus de la CGFTE, avenue de Boufflers : poursuite de l'opération. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

III-5. – Traitement des friches urbaines - rue du Crosne -Ancienne Chaudronnerie Lorraine -Protocole d'accord entre la Ville de Nancy et l'EPF Lorraine. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

III-6. – Cession de l'immeuble situé 12-14 rue de Régniéville à Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

III-7. – Cession au Grand Nancy d'un délaissé de terrain à Maxéville cadastré section AE n° 282. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

III-8. – CERFAV-Attribution d'une subvention pour l'organisation du IIIème Symposium International du Verre. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

III-9. – Attribution d'une subvention à l'association Performance Lorraine Prix Performance Lorraine. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

III-10. – Traitement curatif expérimental d'un pot à feu de la Place Stanislas - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Université Henri-Poincaré de Nancy I. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

III-11. – Église Notre Dame de Bonsecours - Restauration des décors intérieurs : plafond de la nef et du choeur- Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

III-12. – Campagne de Ravalement subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

IV-1. – Avenant 1 à la convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

IV-2. – Attribution d'une subvention exceptionnelle à la commune d'Aramon dans le Gard. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

IV-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase de l'année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

IV-4. – Politique de la ville . Contrat de ville de l'agglomération nancéienne. Financement des projets. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

IV-5. – Subventions aux associations au titre de Nancy Ville Santé. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

IV-6. – Reconduction de la convention partenariale ANPE. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

IV-7. – Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale - Année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

IV-8. – Attribution d'une subvention d'équipement à la Mission locale. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

V-1. – Avenant n° 1 au Contrat Ville Lecture. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier