• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 16/12/2002

V-4. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Proposition de désignation d'une commission d'appel d'offres chargée d'examiner toute proposition d'avenant à des marchés passés sans formalité préalable ou d'autoriser le recours aux marchés négociés. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-6. – Abonnement à des périodiques pour la médiathèque et la bibliothèque municipale - Année 2003 - Signature du marché. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-7. – Centre régional des musiques actuelles - Désignation du lauréat du concours d'architecture et d'ingénierie - Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-8. – Mission 2005. Définition d'une charte graphique - Signature du marché. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-9. – Groupement de commandes pour les services de télécommunications - Autorisation de signature des marchés. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-10. – Campagne de dératisation - Année 2003 - Signature du marché. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Ouvertures de crédits provisoires 2003 en investissement et en fonctionnement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-3. – Sessions de formation aux premiers secours pour les scolaires. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Transferts Voirie - Conventions de prestations avec le Grand Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-2. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement pour l'année 2001. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17/02/2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Débat d'orientation Budgétaire. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Cabinet médical de garde. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Convention de location annuelle de places de parking - Mise à disposition de la S.C.I BEGGA de deux emplacements au parking Charlemagne. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Soutien de la Ville de Nancy à la reconstruction du château de Lunéville. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Convention de participation financière à l'étude de définition du projet de modernisation des Archives départementales, Communautaires, Municipales et Hospitalo-universitaires. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier