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PA 054 395 14 R 0001. - 13 rue Bailly. Parcelle(s) : BD50. Division de la parcelle BD 50 en 2 parcelles pour édifier deux maisons suite au PC 054 395 14 0025 du 23/07.2013. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 900
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

PA 054 395 14 R 0001 T01. - 13 rue Bailly. Parcelle(s) : BD50. Division de la parcelle BD 50 en 2 parcelles pour édifier deux maisons suite au PC 054 395 14 0025 du 23/07.2013. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 900
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

PL 395 88 384. - 379 avenue de la Libération ; rue Louis-Braille. Parcelle(s) : CR 431. Création d'un lotissement de quatre lots. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 242-3
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

AT 395 86 456. - impasse Théodore-Devilly ; chemin de Bellevue. Parcelle(s) : CL 131. Demande de coupe et d'abattage d'arbres. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 244-1
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

AT 395 87 599. - 9 cours Léopold ; 4 rue Hermite. Parcelle(s) : AM 67, AN 5. Abattage de quatre arbres, d'arbres morts et de rejets. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 244-3
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

AT 395 88 558. - 8 impasse Henri-Lévy. Parcelle(s) : CL 291. Abattage de trois arbres, de trois arbres morts et élagage de cinq autres. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 244-4
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

AT 395 89 714. - chemin de la Ferme-Saint-Jacques ; avenue du Rhin. Parcelle(s) : AB 1. Abattage d'un frêne mort. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 244-5
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation