Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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[Ordonnance portant défense à tous voituriers et chartiers étrangers ou autres de passer avec leurs chars ou charrettes dans les prairies de Hamblon ni dans la grande prairie de Nancy] / Hôtel de ville. • 1677 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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[Jugement rendu contre Sébastien dit la Fleur] / La chambre du conseil de ville. • 1685 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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[Jugement rendu contre Sébastien dit la Fleur] / La chambre du conseil de ville. • 1685 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 979

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[Ordonnance concernant les voituriers des villes de Nancy qui chargeront ou mèneront des décombres de pavés, de maisons ou autres de les faire mener sur le chemin consacré à cet effet] / La chambre du conseil de ville. • 1688 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 980

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[Ordonnance portant défense à toutes personnes de voiturer ou faire voiturer leurs chars, charrettes et tombereaux les dimanches et jours de fêtes ordonnés par l'église] / Hôtel de ville. • 1688 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 981

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[Ordonnance portant défense à toutes personnes de laisser pendant la nuit et devant leurs maisons, dans les rues et autres lieux publics des échelles, chars, charrettes et voitures] / La chambre du conseil de ville. • 1709 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 982

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[Ordonnance portant défense à toutes personnes de laisser pendant la nuit et devant leurs maisons, dans les rues et autres lieux publics des échelles, chars, charrettes et voitures] / La chambre du conseil de ville. • 1733 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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[Règlement concernant les carrossess, berlines, chaises et autres voitures] / Durival. • 1753 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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[Ordonnance au sujet du danger que représente les voitures pour autrui] / La chambre du conseil de ville et police. • 1753 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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[Ordonnance pour obliger tous les conducteurs de voitures et tombereaux d'enlever les rebuts, décombres de pavés et autres et de les conduire sur le terrain en question] / La chambre du conseil de ville et police. • 1755 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 986

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Règlement pour l'arrangement des matériaux dans les rues / La chambre du conseil de ville et police. • 1758 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Ordonnance qui règle ce que l'exécuteur de la haute justice peut prendre et lever sur les marchandises et denrées qui sont portées au devant du port du Havre pour y être vendues / Chavaille. • 1762 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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[Ordonnance concernant tous voituriers qui auront des voitures avec échelles, planches, de charger des glaces dans les rues de Nancy] / Durival. • 1766 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 989

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Privilèges d'établissement de carrosses de louage à Nancy / Stanislas. • 1737 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Chasse et pêche • 1844-1945 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 991-1062

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Chasse • 1844-1945 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 991-1036

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Arrêté sur la police de la chasse : Relatif à l'exécution de la loi du 3 mai 1844 / L. Arnault. • 1844 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Arrêté fixant l'ouverture de la chasse en 1880 / M. Baile. • 1880 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 992

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Arrêté portant modification de l'arrêté règlementaire sur la police de la chasse / M. Baile. • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 993

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Arrêté fixant l'ouverture de la chasse en 1882 / E. Gazelles. • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 994

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