• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 28 novembre 1952

27. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur neuf délibérations de la commission administrative. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 28 novembre 1952

28. – Travaux : marché de gré à gré. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 28 novembre 1952

29. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention d'études. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 28 novembre 1952

30. – Institution Saint-Joseph : demandes de subventions d'études. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 28 novembre 1952

31. – Collège moderne de filles : demande de bourses communale. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 28 novembre 1952

32. – Collège technique de garçons : demande de bourse communale. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 28 novembre 1952

33. – Collège technique de filles : demande de bourse de demi-pension. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 28 novembre 1952

34. – Allocations à des veuves d'agents communaux. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal

1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953

30 janvier 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 30 janvier 1953

1. – Budget primitif de 1953. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 30 janvier 1953

2. – Location de propriétés communales, terrains à Brabois : bail à loyer. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 30 janvier 1953

3. – Locations de propriétés communales, immeuble 1 bis rue de la Prairie : révision du montant du loyer. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 30 janvier 1953

4. – Location de propriétés communales, immeuble 77 avenue du XXe-Corps : révision du montant du loyer. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 30 janvier 1953

5. – Centre hospitalier régional de Nancy : autorisations spéciales et virements de crédits. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 30 janvier 1953

6. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 30 janvier 1953

7. – Caisse de crédit municipal : budget primitif de 1953. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 30 janvier 1953

8. – Caisse de crédit municipal : autorisations spéciales. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 30 janvier 1953

9. – Office public d'habitation à loyer modéré (H.L.M.) : budget primitif de 1953. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 30 janvier 1953

10. – Remboursement par l'autorité militaire de dégâts causés à un poteau support d'éclairage public. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier