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XIV-6. – Adhésion à l'Observatoire de l'Innovation Publique. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIV-7. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'administration du Centre Européen Universitaire de Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIV-8. – Avis du conseil municipal sur l'abrogation des titres d'existence légale de la congrégation des soeurs de la Sainte Enfance de Marie à Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIV-9. – Dérogation au repos dominical pour la CRAM du Nord Est. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIV-10. – Tenue des bureaux de vote pour le scrutin relatif au référendum du 29 mai 2005 - Attribution d'entrées gratuites pour les Présidents et Assesseurs. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XV-1. – Attribution de subvention à des associations au titre de Nancy Ville Santé 1ère phase de l'année 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XV-2. – Avenant n° 2 à la convention avec RECIPROCITE pour la mise en place des agents encaisseurs modification de la date de fin de la convention. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XVI-1. – Appel d'offres ouvert - Gestion technique des alarmes - Pacte de mise en sécurité des bâtiments. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XVI-2. – Appel d'offres ouvert pour un marché de prestations liées au stationnement sur le territoire de la Ville de Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XVI-3. – Appel d'offres ouvert matériels électriques, appareillages et divers. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XVI-4. – Adhésion au groupement de commandes pour l'acquisition de matériels et logiciels informatiques et prestations bureautiques. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XVI-5. – Ravalement d'office d'immeubles privés. Programme 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XVI-6. – Autorisation de signature de divers marchés publics passés sur appel d+offres ouvert. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27/06/2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Approbation du compte administratif principal 2004 et des comptes administratifs annexes. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Affection des résultats de l'exercice 2004. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques de 2012. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Adhésion à l'association du sillon Lorrain. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Création des contrats d'avenir et des contrats d'accompagnement vers l'emploi. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Mise en oeuvre opérationnelle du plan de rénovation urbaine. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier