• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 30 janvier 1953

11. – Création de logements par division d'appartements ou par transformation de mansardes : modification de la délibération du 11 juillet 1952. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 30 janvier 1953

12. – Opérations funéraires : vacations aux commissaires de police. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 30 janvier 1953

13. – Crédits supplémentaires et autorisations spéciales. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 30 janvier 1953

14. – Maison des orphelines : budget primitif de 1953. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 30 janvier 1953

15. – Maison des orphelines : embauchage d'une aide-comptable. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 30 janvier 1953

16. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 30 janvier 1953

17. – Dépenses extraordinaires : ouverture d'un crédit. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 30 janvier 1953

18. – Caisse des écoles publiques, décisions modificatives 1952 : budget primitif de 1953. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 30 janvier 1953

19. – Protection de l'usine élévatoire de Messein contre les crues de la Moselle : autorisation de paiements. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953

26 février 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 26 février 1953

1. – Grand prix d'art plastique de la Ville de Nancy. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 26 février 1953

2. – Conservatoire de musique : modification du règlement organique. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 26 février 1953

3. – Implantation du lycée de jeunes filles. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 26 février 1953

4. – Mainlevée au profit de la Société anonyme des habitations à bon marché de l'est. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 26 février 1953

5. – Vente de caveau et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 26 février 1953

6. – Instance judiciaire, propriétés communales : expulsion d'une occupante de l'immeuble 19 rue du Duc-Raoul à Nancy. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 26 février 1953

7. – Propriétés communales, fixation du loyer de baux commerciaux prorogés par la loi : autorisation d'ester en justice. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 26 février 1953

8. – Locations de propriétés communales : immeuble 156-158 rue Saint-Dizier (porte Saint-Nicolas). • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1953
• 26 février 1953

9. – Locations de propriétés communales : immeuble 79 rue Saint-Georges. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 26 février 1953

10. – Propriétés communales : règlement de la fourniture d'eau par les locataires des maisons de la Ville. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier