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VIII-3. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations - 2ème phase de l'exercice 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VIII-4. – Versement de subventions de fonctionnement - Conventions nouvelles avec quatre clubs sportifs et avenants pour l'année 2005 avec trois clubs sportifs nancéiens. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-5. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le soutien à la pratique sportive et à l'intégration des étudiants dans la cité. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-2. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme - 3ème phase de l'année 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-1. – Transferts de compétences - Approbation de l'ajustement des attributions de compensations des communes de Jarville-la-Malgrange, Laxou, Saint-Max, Vandoeuvre-lès-Nancy, Villers-lès-Nancy à compter du 1er janvier 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-3. – Garantie à hauteur de 50% d'un emprunt de 120 000 euros que la fédération de Meurthe-et-Moselle du Secours populaire français envisage de contracter auprès du Crédit mutuel pour l'acquisition d'un local. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un Prêt Renouvellement Urbain (PRU) d'un montant de 119 218 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement complémentaire de l'opération de construction de 9 log. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-5. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 32 rue de Montreville à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-7. – Mise à disposition de personnel à la Caisse des Écoles dans le cadre de la mise en Auvre de la Loi de programmation pour la Cohésion Sociale - Programme de réussite éducative. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-10. – Société d'économie mixte (S.E.M.) à participation municipale - Approbation du rapport annuel des mandataires pour l'exercice 2004. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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