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II-1. – Accès aux établissements culturels aux porteurs du passeport culture de l'ENACT (École Nationale d'Application des Cadres Territoriaux) de Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-11. – Musée des beaux-arts et Musée de l'École de Nancy : Convention de partenariat avec le Centre Social du Haut-du-Lièvre La Clairière. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-1. – Attribution d'une subvention à l'Association départementale de Protection Civile de Meurthe-et-Moselle (A.D.P.C. 54) pour la mise en oeuvre d'une politique de sensibilisation et de formation au secourisme à destination des jeunes. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-1. – Avis sur le projet de création de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (Z.P.P.A.U.P.) sur l'avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny et l'avenue de Strasbourg. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-2. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2004 - Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.2004. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales