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16. – Lutte contre la pauvreté : accès de proximité aux droits numériques • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Subventions aux structures associatives solidaires • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Politique "Animal dans la ville" - Participation à l'opération "Label APIcité®" • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Attribution des primes de ravalement • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20. – Mise en place de câbles électriques souterrains, parc de la Pépinière à Nancy, par ENEDIS Convention de servitudes • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21. – Société SPL-XDEMAT Réunion de l'Assemblée générale sur la répartition du capital social • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

22. – Composition et désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

23. – Vœu pour la Panthéonisation de Gisèle Halimi • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 137

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

28 juin 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Plan d'action pour une ville propre et sécurisée • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 138

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Accompagnement des commerçants dans le cadre de la reprise d'activité • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la solidarité internationale - 1ère phase • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Convention de partenariat avec le Conseil Régional du Culte Musulman de Lorraine • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Attribution du marché de restauration collective • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Approbation des comptes de gestion 2020 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Approbation des comptes administratifs 2020 du budget principal et des budgets annexes • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Affectation des résultats de l'exercice 2020 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Convention de la VDN et de son CCAS avec l'ONPA • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Opéra National de Lorraine - Subvention 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

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