Résultats 109401 à 109420 sur 122650

Dossier coupe feu : procès-verbaux de résistance au feu des éléments de construction, documentation technique (1986) ; installation d'un ascenseur : dossier technique, marché (incomplet), 2 plans (1987-1988) ; contrôle technique : rapport, comptes-rendus, convention, 34 plans (1987-1988). • 1986-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

722 W 57

Construction et aménagement : permis de construire, marché (incomplet), comptes-rendus de chantier (1987) ; réalisation d'une cage d'escalier : marché, comptes-rendus de chantier, 2 plans (1988). • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

722 W 58

Annexe Driant, aménagement des locaux : rapport, proposition d'affectation, correspondance, 8 plans, coupure de presse. • 1975-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

722 W 65

Affaires diverses : procès-verbaux de remise des clés, bilan financier, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance. • 1991-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

722 W 73

Contentieux relatif au désordre des caniveaux : compte-rendu d'intervention, comptes-rendus de réunion, ordonnance prévisionnelle, note, correspondance. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

722 W 74