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Résumé des séances du conseil général de la commune du 1er nivôse an II au 28 frimaire an III (21 décembre 1793-18 décembre 1794). • an II-an III Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 132
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : table • délibération
1_D/1_D_736

Table décennale des principales matières contenues dans les procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif : 1901-1910. • 1901-1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 736
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : table • délibération
1_D/1_D_737

Table décennale des principales matières contenues dans les procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif : 1911-1920. • 1911-1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 737
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : table • délibération
1_D/1_D_738

Table décennale des principales matières contenues dans les procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif : 1921-1930. • 1921-1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 738
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : table • délibération